Conseil Municipal du 1er décembre 2022

Publié le dans /par

Mesdames, Messieurs,

Nous vous informons que la session ordinaire du Conseil Municipal aura lieu en Mairie, Salle du conseil, le :

Jeudi 1er décembre 2022, à 20h00

Cette séance sera retransmise en direct sur la chaîne Youtube de la mairie.

Ordre du jour

  • Approbation du procès-verbal du 29 septembre 2022
  • Installation d’un nouveau conseiller municipal
  • Délibérations :
    • DEL2022-07-054 : Codé Général des collectivités territoriales – Article L 2122-22 – Délégation de pouvoir au maire – Compte-rendu
    • DEL2022-07-055 : Commissions municipales – Modification suite à vacance pour démission
    • DEL2022-07-056 : Gestion et développement d’actions d’animation dans le domaine de l’enfance et de la jeunesse – Lancement d’une nouvelle consultation
    • DEL2022-07-057 : Gestion et développement d’actions d’animation dans le domaine de l’enfance et de la jeunesse – Composition de la commission de concession
    • DEL2022-07-058 : Adoption du rapport d’évaluation de la commission locale d’évaluation des charges transférées (CLECT)
    • DEL2022-07-059 : Révision du montant de l’attribution de compensation (AC) libre 2022
    • DEL2022-07-060 : Pôle de proximité des Pieux – Convention de Service commun – Avenant n°1
    • DEL2022-07-061 : Salles communales – Tarifs
    • DEL2022-07-062 : Espace Culturel – Tarifs
    • DEL2022-07-063 : Dénomination de l’Espace Culturel
    • DEL2022-07-064 : Entente intercommunale des musiques actuelles « Le Circuit » – Participations financières – Avenant n°10
    • DEL2022-07-065 : Ouverture des commerces le dimanche pour l’année 2023 – Avis du Conseil Municipal
    • DEL2022-07-066 : Adhésion et/ou souscription de service(s) annexe(s) de Manche Numérique
    • DEL2022-07-067 : Modification du tableau des effectifs – Création de poste
    • DEL2022-07-068 : Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 développée au 1er janvier 2023
  • Question orales