Conseil Municipal du 04 mars 2021 à 20h

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Sans public avec retransmission sur internet

Compte-tenu des dispositions de la loi prolongeant l’état d’urgence sanitaire publiée le 15 novembre 2020, et des mesures sanitaires, la séance se tiendra sans public mais retransmise en direct via youTube.

Ordre du jour du Conseil

  • Adoption du procès-verbal du 28 janvier 2021
  • Installation d’un nouveau conseiller municipal
  • Délibérations :
      • DEL2021-02-007 : Code général des collectivités territoriales – Article L 2122-22 – Délégation de pouvoir au maire – Compte-rendu
      • DEL2021-02-008 : Commissions municipales – Modification suite à vacance pour démission
      • DEL2021-02-009 : Débat d’orientation budgétaire
      • DEL2021-02-010 : Rénovation énergétique de la Médiathèque – Demande de financements
      • DEL2021-02-011 : Réaménagement de l’accueil – Demande de financements
      • DEL2021-02-012 : Ravalement de la Maison des Services Publiques – Demande de financements
      • DEL2021-02-013 : Rénovation du châssis des cloches de l’église – Demande de financements
      • DEL2021-02-014 : Personnel– Contrat assurance des risques statutaires – Habilitation au Centre de gestion de la Manche
      • DEL2021-02-015 : Délégation par voie conventionnelle de l’exercice de la compétence eaux pluviales urbaines
      • DEL2021-02-016 : Pôle de proximité des Pieux – Service commun – Petite enfance – Evolution du temps de travail d’une animatrice au sein du relais d’assistants maternels
      • DEL2021-02-017 : Pôle de proximité des Pieux – Service commun – Petite enfance – Evolution de l’équipe encadrante sur le multi-accueil de Flamanville
      • DEL2021-02-018 : Pôle de proximité des Pieux – Services communs – Petite enfance – Evolution des interventions au sein des structures du pôle enfance du territoire des Pieux
      • DEL2021-02-019 : Villes en scène – Partenariat avec la commune de Flamanville
  • Questions orales