Conseil Municipal du 26 Septembre 2023

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Mesdames, Messieurs,

J’ai l’honneur de vous informer de la session ordinaire du Conseil Municipal qui aura lieu en Mairie, Salle du conseil, le :

Mardi 26 septembre 2023, à 20h00

ORDRE DU JOUR DU CONSEIL :

  • Approbation du procès-verbal du 9 juin 2023
  • Délibérations :
  • DEL2023-05-053 :      Code général des collectivités territoriales – Article L 2122-22 – Délégation de pouvoir au maire – Compte-rendu
  • DEL2023-05-054 :      Camping – Prévoyance et mutuelle
  • DEL2023-05-055 :      Camping – Taxe de séjour
  • DEL2023-05-056 :      Camping – Tarifs
  • DEL2023-05-057 :      Camping – Adhésion au COS Normand
  • DEL2023-05-058 :      Autorisation générale et permanente de poursuite au comptable public dans le cadre de ses missions de recouvrement
  • DEL2023-05-059 :      Modification du tableau des effectifs – Création de poste
  • DEL2023-05-060 :      Matériel communal – Tarifs
  • DEL2023-05-061 :      Fêtes et cérémonies – Affectation des dépenses
  • DEL2023-05-062 :      Pôle de proximité des Pieux – Convention de service commun – Avenant n°2
  • DEL2023-05-063 :      Pôle de Proximité des Pieux Scolaire – Travaux écoles – Demande de financements
  • DEL2023-05-064 :      Réaménagement et rénovation de la médiathèque – Actualisation des demandes de financements
  • DEL2023-05-065 :      SDEM 50 – Rénovation du réseau éclairage public – 3ème année
  • DEL2023-05-066 :      Rénovation du réseau éclairage public – Demande de financements
  • DEL2023-05-067 :      Restauration des cours d’eau – Projet de convention
  • DEL2023-05-068 :      ZAC de la Lande et du Siquet – Convention de participation constructeurs
  • DEL2023-05-069 :      ZAC de la Lande et du Siquet – CRAC 2022
  • DEL2023-05-070 :      ZAC de La Lande et du Siquet – Dénomination de la voie de la Tranche 5
  • DEL2023-05-071 :      Route du Fort – Dénomination de voies
  • DEL2023-05-072 :      Désignation du référent déontologue des élus locaux et adhésion à la mission optionnelle de gestion administrative du collège mis en place par le centre de gestion de la manche
  • DEL2023-05-073 :      Contrat de coopération public-public visant à élargir l’offre de services publics accessible en proximité au sein de la Maison de Services de Les Pieux – Avenant n°1
  • Questions orales

Le Maire,

Catherine BIHEL