Conseil municipal du mercredi 25 juin 2025

Madame, Monsieur,

J’ai l’honneur de vous convoquer à la session ordinaire du Conseil Municipal qui aura lieu en Mairie, Salle du Conseil, le :

Mercredi 25 juin 2025, à 18h30

ORDRE DU JOUR DU CONSEIL :

Délibérations :
DEL2025-04-031 Code général des collectivités territoriales – Article L 2122-22 – Délégation de pouvoir au maire – Compte-rendu
DEL2025-04-032 Fixation du nombre des adjoints au Maire
DEL2025-04-033 Commission paritaire des marchés – Désignation des membres
DEL2025-04-034 Désignation du délégué auprès du conseil d’établissement d’ACAÏS Les Pieux
DEL2025-04-035 Désignation du délégué auprès du conseil d’établissement du collège Le Castillon
DEL2025-04-036 Désignation des délégués à l’association du Pays de la Diélette
DEL2025-04-037 Remise gracieuse
DEL2025-04-038 Admission en non-valeur – Camping
DEL2025-04-039 Modification du tableau des effectifs
DEL2025-04-040 Pôle de proximité des Pieux – Travaux Ecoles – Demande de financement
DEL2025-04-041 Convention de service commun Ouest Cotentin
DEL2025-04-042 Cessions des chemins ruraux 14.7, 14.8 et 24.5 – Accord de principe
DEL2025-04-043 Modification n°1 du PLU des Pieux – Avis de la commune
DEL2025-04-044 Jurés des assises 2026 – Liste préparatoire

Comptant sur votre présence,

Je vous prie d’agréer, Madame, Monsieur, l’expression de mes sentiments distingués.

Le Maire,
Catherine BIHEL