Conseil municipal du 08 avril 2026

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Madame, Monsieur,

J’ai l’honneur de vous convoquer à la session ordinaire du Conseil Municipal qui aura lieu en Mairie, Salle du Conseil, le :

Mercredi 8 avril 2026, à 20h00

ORDRE DU JOUR DU CONSEIL :

  • Approbation du procès-verbal 21 mars 2026
  • Installation d’un nouveau conseiller municipal
  • Délibérations :
  • DEL2026-04-031 :      Délégation d’attributions du conseil municipal au Maire
  • DEL2026-04-032 :      Indemnités de fonction du Maire et des adjoints
  • DEL2026-04-033 :      Création des commissions municipales
  • DEL2026-04-034 :      Fixation du nombre des membres du Centre Communal d’Action Sociale (C.C.A.S.)
  • DEL2026-04-035 :      Élection des membres du conseil d’administration du CCAS
  • DEL2026-04-036 :      Élection des membres titulaires et suppléants de la commission d’appel d’offres et de délégation de service public
  • DEL2026-04-037 :      Droit à la formation des élus municipaux
  • DEL2026-04-038 :      Constitution de Ia commission de contrôle des listes électorales
  • DEL2026-04-039 :      Commission paritaire des marchés – Désignation des membres
  • DEL2026-04-040 :      Désignation des délégués auprès du Syndicat Départemental d’Énergies de la Manche (SDEM50)
  • DEL2026-04-041 :      Désignation des représentants au comité de suivi du Plan Local d’Urbanisme Intercommunal (PLUi)
  • DEL2026-04-042 :      Élection du délégué au syndicat Manche Numérique
  • DEL2026-04-043 :      Désignation du délégué auprès du conseil d’établissement d’ACAÏS Les Pieux
  • DEL2026-04-044 :      Désignation du délégué auprès du conseil d’établissement du collège Le Castillon et des conseils d’école de La Forgette et de La Lande
  • DEL2026-04-045 :      Désignation des délégués à l’association du Pays de la Diélette
  • DEL2026-04-046 :      Désignation d’un correspondant Sécurité routière
  • DEL2026-04-047 :      Désignation d’un correspondant Défense
  • DEL2026-04-048 :      Désignation d’un correspondant Incendie et secours
  • DEL2026-04-049 :      Désignation des représentants de la commission spéciale de l’entente des musiques actuelles
  • DEL2026-04-050 :      Désignation des délégués auprès du Comité d’œuvre sociale de la Manche (COS 50)
  • DEL2026-04-051 :      Désignation du représentant de la commune des Pieux à la SPL « Développement touristique du Cotentin »
  • DEL2026-04-052 :      Désignation des représentants au sein de la commission locale d’évaluation des charges transférées (CLECT) de la Communauté d’Agglomération du Cotentin
  • Questions orales

Comptant sur votre présence,
Je vous prie d’agréer, Madame, Monsieur, l’expression de mes sentiments distingués.

Le Maire,
Jacques LESEIGNEUR