Conseil Municipal du 26 janvier 2023

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Mesdames, Messieurs,

J’ai l’honneur de vous informer de la session ordinaire du Conseil Municipal qui aura lieu en Mairie, Salle du conseil, le :

Jeudi 26 janvier 2023, à 20h00

Cette séance sera retransmise en direct sur la chaîne Youtube de la mairie.

Ordre du jour

  • Approbation du procès-verbal du 1er décembre 2022
  • Délibérations :
    • DEL2023-01-001 :      Code général des collectivités territoriales – Article L 2122-22 – Délégation de pouvoir au maire – Compte-rendu
    • DEL2023-01-002 :      Adoption et exécution du budget – Anticipation du budget primitif 2023
    • DEL2023-01-003 :      BP 2023 – Admissions en non-valeur
    • DEL2023-01-004 :      Délégation par voie conventionnelle de l’exercice de la compétence eaux pluviales urbaines
    • DEL2023-01-005 :      Conseil en Énergie Partagé entre la commune des Pieux et le SDEM50
    • DEL2023-01-006 :      Projet d’implantation d’une antenne-relais – Projet de convention    d’occupation du domaine public
    • DEL2023-01-007 :      Espace Culturel Le Podium – Adoption du nouveau règlement intérieur
  • Questions orales