Conseil Municipal du 09 mars 2023
Mesdames, Messieurs,
J’ai l’honneur de vous informer de la session ordinaire du Conseil Municipal qui aura lieu en Mairie, Salle du conseil, le :
Jeudi 09 mars 2023 à 20h
Ce Conseil Municipal ne sera pas diffusé sur la chaîne Youtube de la Mairie
Ordre du jour
– Approbation du procès-verbal du 26 janvier 2023
– Délibérations :
- DEL2023-02-008 : Code général des collectivités territoriales – Article L 2122-22 – Délégation de pouvoir au Maire -Compte-rendu
- DEL2023-02-009 : Débat d’Orientation Budgétaire
- DEL2023-02-010 : Régime indemnitaire
- DEL2023-02-011 : Participation à la protection sociale complémentaire santé – Revalorisation des montants de participation
- DEL2023-02-012 : Rapport d’observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes de Normandie relatif à la gestion de la Communauté d’Agglomération du Cotentin pour les exercices 2017 à 2020 – Avis du Conseil Municipal
- DEL2023-02-013 : Eclairage public – Modification des horaires
- DEL2023-02-014 : Service Commun Fourrière – Tarifs 2023
- DEL2023-02-015 : Accueil d’une station intermodale – Accord de principe
- DEL2023-02-016 : Amortissement et neutralisation de l’attribution de compensation d’investissement.
– Questions orales
