Conseil Municipal du 09 Juin 2023

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Mesdames, Messieurs,

J’ai l’honneur de vous informer de la session ordinaire du Conseil Municipal qui aura lieu en Mairie, Salle du conseil, le :

Vendredi 09 juin 2023 à 18h

Ordre du jour

– Approbation du procès-verbal du 11 janvier 2023

  • Délibérations
  • DEL2023-04-032 : Code général des collectivités territoriales – Article L 2122-22 – Délégation de pouvoir au Maire – Compte-rendu
  • DEL2023-04-033 : Elections sénatoriales du 24 septembre 2023 – Désignation des délégués et des suppléants
  • DEL2023-04-034 : Création d’un budget principal vers le budget annexe SPIC « Camping municipal la Forgette »
  • DEL2023-04-035 : Vote du budget primitif 2023 – Camping municipal la Forgette
  • DEL2023-04-036 :Avance non budgétaire du budget principal vers le budget annexe SPIC « Camping municipal la Forgette »
  • DEL2023-04-037 : Création d’emplois SPIC – Camping municipal la Forgette
  • DEL2023-04-038 : Nomination du directeur – Camping municipal la Forgette
  • DEL2023-04-039 : Création d’un contrat de projet – Camping municipal la Forgette
  • DEL2023-04-040 : Adoption du règlement intérieur du Camping municipal la Forgette
  • DEL2023-04-041 : Adoption des tarifs – Camping municipal de la Forgette
  • DEL2023-04-042 : Signature de la convention de transfert de propriété des mobil-homes
  • DEL2023-04-043 : Signature de la convention de mise à disposition du terrain communal (402 AM 06)
  • DEL2023-04-044 : Durée d’amortissement des biens – Camping municipal de la Forgette
  • DEL2023-04-045 : Concession pour la gestion et le développement d’actions d’animation dans le domaine de l’enfance et de la jeunesse – Désignation du concessionnaire et approbation du contrat
  • DEL2023-04-046 : Tarifs des services Enfance – Jeunesse – Modification
  • DEL2023-04-047 : Contrat de pole de service du Conseil Départemental
  • DEL2023-04-048 : Convention de financement EDF – Avenue de la Côte des Isles
  • DEL2023-04-049 : Subventions aux associations – Avance au comité des fêtes
  • DEL2023-04-050: Avis sur l’inscription à la liste des communes dont l’action en matière d’urbanisme et d’aménagement doivent être adaptées aux phénomènes entrainant l’érosion du littoral
  • DEL2023-04-051 : Intégration de nouvelles voies dans le redécoupage électoral
  • DEL2023-04-052 : Jurés des assises 2024 – Liste préparatoire

  • Questions orales