Conseil municipal du 5 décembre 2023

Mesdames, Messieurs,

Nous vous informons de la session ordinaire du Conseil Municipal qui aura lieu en Mairie, Salle du conseil, le :

Mardi 5 décembre 2023, à 20h00

ORDRE DU JOUR DU CONSEIL :

Approbation du procès-verbal du 26 septembre 2023
Délibérations :
DEL2023-06-074 : Code général des collectivités territoriales – Article L 2122-22 – Délégation de pouvoir au maire – Compte-rendu
DEL2023-06-075 : Budget camping 2023 – Décision modificative n°1
DEL2023-06-076 : Budget Ville 2023 – Décision modificative n°1
DEL2023-06-077 : Adoption et exécution du budget – Anticipation du budget primitif camping 2024
DEL2023-06-078 : Adoption et exécution du budget – Anticipation du budget primitif 2024
DEL2023-06-079 : Révision du montant de l’attribution de compensation (AC) libre 2023
DEL2023-06-080 : Contrat de pôle de service (CPS) du Conseil Départemental
DEL2023-06-081 : Aménagement de l’avenue de la Côte des Isles – Validation de l’avant-projet
DEL2023-06-082 : Convention de servitudes avec ENEDIS – Parcelle_AL_47_Avenue Côte des Isles
DEL2023-06-083 : Escalier les Viviers – Demande de financements
DEL2023-06-084 : Salle polyvalente – Demande de financements
DEL2023-06-085 : Instauration de la prime pouvoir d’achat exceptionnelle
DEL2023-06-086 : Tarifs services communaux
DEL2023-06-087 : Entente intercommunale des musiques actuelles « Le Circuit » – Participations financières – Avenant n°11
DEL2023-06-088 : Ouverture des commerces le dimanche pour l’année 2024 – Avis du conseil municipal

Le Maire, Catherine BIHEL