Conseil municipal du 13 février 2024

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Mesdames, Messieurs,

J’ai l’honneur de vous informer de la session ordinaire du Conseil Municipal qui aura lieu en Mairie, Salle du conseil, le :

Mardi 13 février 2024, à 20h00

ORDRE DU JOUR DU CONSEIL :

  • Approbation du procès-verbal du 5 décembre 2023
  • Délibérations :
    • DEL2024-01-001 : Code général des collectivités territoriales – Article L 2122-22 – Délégation de pouvoir au maire – Compte-rendu
    • DEL2024-01-002 : Débat d’Orientation Budgétaire 2024
    • DEL2024-01-003 : Modification du tableau des effectifs – Création de postes
    • DEL2024-01-004 : ZAC de la Lande et du Siquet – Avenant n°2 – Prorogation de la concession d’aménagement
    • DEL2024-01-005 : Programme Petites villes de demain – Autorisation à signer l’avenant n°1 à la convention chapeau Opération de Revitalisation du Territoire multi-sites du Cotentin
    • DEL2024-01-006 : Sécurisation de l’avenue de la côte des Isles – Convention « aménagement d’une bretelle d’accès à la pharmacie »
    • DEL2024-01-007 :  Accueil périscolaire – Convention d’occupation temporaire de l’école de la Lande
  • Questions orales