Conseil municipal du 20 juin 2024

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Mesdames, Messieurs,

J’ai l’honneur de vous informer de la session ordinaire du Conseil Municipal qui aura lieu en Mairie, Salle du Conseil, le :


Jeudi 20 juin 2024, à 20h00

ORDRE DU JOUR DU CONSEIL :

– Approbation du procès-verbal du 9 avril 2024
– Délibérations :

  • DEL2024-03-031 : Codé général des collectivités territoriales – Article L 2122-22 – Délégation de pouvoir au maire – Compte rendu
  • DEL2024-03-032 : BP 2024 – Admission en non-valeur
  • DEL2024-03-033 : Programme de voirie 2024 – Demande de financements
  • DEL2024-03-034 : Aménagement d’un skatepark – Demande de financements
  • DEL2024-03-035 : Rénovation de l’éclairage du stade municipal – Demande de financements
  • DEL2024-03-036 : Aménagement d’un giratoire sur la RD650 – Convention SDEM
  • DEL2024-03-037 : Ressources humaines – Contrat d’apprentissage
  • DEL2024-03-038 : Immeuble de la Trésorerie – Désaffection et déclassement
  • DEL2024-03-039 : Régularisations foncières au carrefour de la croix des Martyrs et la parcelle AS 100
  • DEL2024-03-040 : Camping la Forgette – Tarifs
  • DEL2024-03-041 : Service commun du pôle de proximité des Pieux – Ecole de musique – Tarifs
  • DEL2024-03-042 : Extrascolaire – Actualisation des tarifs des repas
  • DEL2024-03-043 : Communauté d’Agglomération du Cotentin – Evolution de la compétence communautaire santé et accès aux soins
  • DEL2024-03-044 : Surveillance des plages – projet convention ASES 50
  • DEL2024-03-045 : Villes en Scène – Signature de la convention
  • DEL2024-03-046 : Jurés des assises 2025 – Liste préparatoire

– Questions orales


Le Maire, Catherine BIHEL