Conseil municipal du 24 septembre 2024

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Madame, Monsieur,

J’ai l’honneur de vous convoquer à la session ordinaire du Conseil Municipal qui aura lieu en Mairie, Salle du Conseil, le :

Mardi 24 septembre 2024, à 20h00

ORDRE DU JOUR DU CONSEIL :

  • Approbation du procès-verbal 20 juin 2024
  • Délibérations :
  • DEL2024-04-047 :      Code général des collectivités territoriales – Article L 2122-22 – Délégation de pouvoir au maire – Compte-rendu
  • DEL2024-04-048 :      Modification des modalités de monétisation du compte épargne temps
  • DEL2024-04-049 :      Modification du tableau des effectifs – Création de postes
  • DEL2024-04-050 :      Mise en place d’une mutuelle communale – Convention de partenariat avec la mutame
  • DEL2024-04-051 :      Normandie connectée – Convention de coopération
  • DEL2024-04-052 :      Nomination du directeur – Camping municipal La Forgette
  • DEL2024-04-053 :      Réalisation des stations intermodales – Convention de transfert de maitrise d’ouvrage
  • DEL2024-04-054 :      ZAC de la Lande et du Siquet – Compte-rendu annuel d’activité de la SAEM SHEMA
  • DEL2024-04-055 :      Le Podium – Convention de partenariat avec la Communauté d’Agglomération du Cotentin
  • DEL2024-04-056 :      Entente intercommunale des musiques actuelles « Le Circuit » – Participations financières – Avenant n°12
  • DEL2024-04-057 :      PLUi du Cotentin – Projet d’Aménagement et de Développement Durable (PADD) – Débat
  • Questions orales

Comptant sur votre présence,

Je vous prie d’agréer, Madame, Monsieur, l’expression de mes sentiments distingués.

Catherine BIHEL
Maire des Pieux