Conseil municipal du 24 septembre 2024

Madame, Monsieur,

J’ai l’honneur de vous convoquer à la session ordinaire du Conseil Municipal qui aura lieu en Mairie, Salle du Conseil, le :

ORDRE DU JOUR DU CONSEIL :

Approbation du procès-verbal 20 juin 2024
Délibérations :
DEL2024-04-047 : Code général des collectivités territoriales – Article L 2122-22 – Délégation de pouvoir au maire – Compte-rendu
DEL2024-04-048 : Modification des modalités de monétisation du compte épargne temps
DEL2024-04-049 : Modification du tableau des effectifs – Création de postes
DEL2024-04-050 : Mise en place d’une mutuelle communale – Convention de partenariat avec la mutame
DEL2024-04-051 : Normandie connectée – Convention de coopération
DEL2024-04-052 : Nomination du directeur – Camping municipal La Forgette
DEL2024-04-053 : Réalisation des stations intermodales – Convention de transfert de maitrise d’ouvrage
DEL2024-04-054 : ZAC de la Lande et du Siquet – Compte-rendu annuel d’activité de la SAEM SHEMA
DEL2024-04-055 : Le Podium – Convention de partenariat avec la Communauté d’Agglomération du Cotentin

DEL2024-04-056 : Entente intercommunale des musiques actuelles « Le Circuit » – Participations financières – Avenant n°12
DEL2024-04-057 : PLUi du Cotentin – Projet d’Aménagement et de Développement Durable (PADD) – Débat

Comptant sur votre présence,

Je vous prie d’agréer, Madame, Monsieur, l’expression de mes sentiments distingués.

Catherine BIHEL
Maire des Pieux