Conseil municipal du jeudi 5 décembre 2024

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Mesdames, Messieurs,

J’ai l’honneur de vous informer de la session ordinaire du Conseil Municipal qui aura lieu en Mairie, Salle du conseil, le :

Jeudi 5 décembre 2024, à 18h30

ORDRE DU JOUR DU CONSEIL :

  • ­ Approbation du procès-verbal 24 septembre 2024
  • Délibérations :
    o DEL2024-05-058 : Code général des collectivités territoriales – Article L 2122-22 – Délégation de pouvoir au maire – Compte-rendu
    o DEL2024-05-059 : Budget Ville 2024 – Décision modificative
    o DEL2024-05-060 : Adoption et exécution du budget – Anticipation du budget primitif camping 2025
    o DEL2024-05-061 : Adoption et exécution du budget – Anticipation du budget primitif ville 2025
    o DEL2024-05-062 : Adoption du rapport d’évaluation de la commission locale d’évaluation des charges transférées (CLECT)
    o DEL2024-05-063 : Révision du montant de l’attribution de compensation (AC) libre 2024
    o DEL2024-05-064 : Adhésion à la convention de participation « prévoyance » proposée par le centre de gestion de la Manche
    o DEL2024-05-065 : Modification du tableau des effectifs – Suppression de postes
    o DEL2024-05-066 : Recensement de la population 2025 – Ouverture de postes et rémunération
    o DEL2024-05-067 : Lancement du projet de skatepark et demande de subventions
    o DEL2024-05-068 : Lancement du projet de rénovation de l’éclairage du stade et demande de subventions
    o DEL2024-05-069 : Schéma directeur des mobilités actives – Demande de subventions
    o DEL2024-05-070 : Travaux de la médiathèque – Demande de subventions
    o DEL2024-05-071 : Médiathèque – Accès à la culture pour tous – Politique tarifaire
    o DEL2024-05-072 : Normandie Connectée – Acquisition de matériels et projets innovants – demande de financements
    o DEL2024-05-073 : Pôle de proximité des Pieux – Sortie du service commun voirie
    o DEL2024-05-074 : Avenant à la convention constitutive de groupement de commandes pour la fourniture d’électricité – Participation financière des membres
    o DEL2024-05-075 : Cession de bien – 1 route de la Forgette
    o DEL2024-05-076 : ZAC de La Lande et du Siquet – Tranche 5 – Cession de terrains
    o DEL2024-05-077 : Ouverture des commerces le dimanche pour l’année 2025 – Avis du conseil municipal
    o DEL2024-05-078 : Débat sur les orientations générales du projet d’aménagement et de développement durables du plan local d’urbanisme infracommunautaire
  • Questions orales