Conseil municipal du lundi 08 décembre 2025

Madame, Monsieur,

J’ai l’honneur de vous convoquer à la session ordinaire du Conseil Municipal qui aura lieu en Mairie, Salle du Conseil, le :

Lundi 8 décembre 2025, à 18h30

ORDRE DU JOUR DU CONSEIL :

Approbation du procès-verbal du 22 septembre 2025
Délibérations :
DEL2025-06-059 Code général des collectivités territoriales – Article L 2122-22 – Délégation de pouvoir au maire – Compte-rendu
DEL2025-06-060 Retrait de la délibération DEL2025-05-055 « Taxe d’aménagement – Suppression de l’exonération dans le périmètre de la ZAC des Costils
DEL2025-06-061 Révision du montant de l’attribution de compensation (AC) libre 2025
DEL2025-06-062 Adoption et exécution du budget – Anticipation du budget primitif 2026
DEL2025-06-063 Adoption et exécution du budget – Anticipation du budget primitif camping 2026
DEL2025-06-064 Modification du tableau des effectifs – Camping
DEL2025-06-065 Régime indemnitaire – Camping
DEL2025-06-066 Décision modificative – Camping
DEL2025-06-067 Demande de subvention – Cheminement piétons zone des Costils
DEL2025-06-068 Demande de subvention – Aménagements intérieurs et extérieurs du CAVV
DEL2025-06-069 Demande de subvention – Maison des Services Publics
DEL2025-06-070 ZAC de la Lande et du Siquet – Garantie d’emprunt pour la SHEMA – Réalisation de la Tranche 5
DEL2025-06-071 Adhésion au contrat d’assurance des risques statutaires
DEL2025-06-072 Ouverture des commerces le dimanche pour l’année 2026 – Avis du conseil municipal

Comptant sur votre présence,

Je vous prie d’agréer, Madame, Monsieur, l’expression de mes sentiments distingués.

Le Maire,
Catherine BIHEL