Conseil municipal du 22 janvier 2026

Madame, Monsieur,
J’ai l’honneur de vous convoquer à la session ordinaire du Conseil Municipal qui aura lieu en Mairie, Salle du Conseil, le :

Mercredi 21 janvier 2026, à 18h30

ORDRE DU JOUR DU CONSEIL :

• Approbation du procès-verbal 8 décembre 2025
  
• Délibérations :
• DEL2026-01-001 :      Code général des collectivités territoriales – Article L 2122-22 – Délégation de pouvoir au maire – Compte-rendu
• DEL2026-01-002 :      Rapport d’Orientation Budgétaire
• DEL2026-01-003 :      Concession pour la gestion et le développement d’actions d’animation dans le domaine de l’enfance et de la jeunesse – Avenant n°1
• DEL2026-01-004 :      Approbation de l’avenant n°2 prorogeant la convention cadre chapeau ORT jusqu’au 31 décembre 2027 et de l’avenant n°1 aux conventions cadre Petites Villes de Demain jusqu’au 31 décembre 2026
• DEL2026-01-005 :      Réalisation d’une Station Intermodale – Convention de Transfert de Maitrise d’ouvrage – Avenant n°1
• DEL2026-01-006 :      Convention de partenariat entre la Bibliothèque Départementale de la Manche et l’Îlot Victor Hugo
• DEL2026-01-007 :      ZAC des Costils – Dossier de réalisation – Avis du conseil municipal
• DEL2026-01-008 :      Désaffectation et déclassement de l’immeuble et des infrastructures extérieures sis 3 route du fort
• DEL2026-01-009 :      Bail commercial pour le local et la terrasse ouverte situés au 3 route du fort (Sciotot) aux Pieux – Autorisation de signature
• DEL2026-01-010 :      Aliénation des chemins ruraux de Becqueville, du Hameau Es Anglais et Les Fleurys
• DEL2026-01-011 :      Acquisition de la parcelle 402 AR 152
• DEL2026-01-012 :      Acquisition de la parcelle 402 AN 218
• DEL2026-01-013 :      Modification du tableau des effectifs
• DEL2026-01-014 :      Institution d’un forfait mobilités durables

• Questions orales

Comptant sur votre présence,

Je vous prie d’agréer, Madame, Monsieur, l’expression de mes sentiments distingués.

Le Maire,
Catherine BIHEL