Conseil municipal du 09 avril 2024
Mesdames, Messieurs,
Nous avons l’honneur de vous informer de la session ordinaire du Conseil Municipal qui aura lieu en Mairie, Salle du conseil, le :
Mardi 9 avril 2024, à 20h00
ORDRE DU JOUR DU CONSEIL :
- Approbation du procès-verbal du 13 février 2024
- Délibérations :
- DEL2024-02-008 : Code général des collectivités territoriales – Article L 2122-22 – Délégation de pouvoir au maire – Compte-rendu
- DEL2024-02-009 : Commissions municipales – Modification suite à vacance pour démission
- DEL2024-02-010 : Adoption du compte de gestion 2023 – ville
- DEL2024-02-011 : Adoption du compte administratif 2023 – ville
- DEL2024-02-012 : Affectation du résultat de l’année 2023 – ville
- DEL2024-02-013 : Vote des taux 2024
- DEL2024-02-014 : Subventions 2024
- DEL2024-02-015 : Vote du budget primitif 2024 – ville
- DEL2024-02-016 : Adoption du compte de gestion 2023 – camping
- DEL2024-02-017 : Adoption du compte administratif 2023 – camping
- DEL2024-02-018 : Affectation du résultat de l’année 2023 – camping
- DEL2024-02-019 : Vote du budget primitif 2024 – camping
- DEL2024-02-020 : Tarifs camping pour le 80e anniversaire du débarquement
- DEL2024-02-021 : Pôle de proximité des Pieux – Travaux écoles – Demande de financement (actualisation des montants)
- DEL2024-02-022 : Rénovation de l’éclairage public – Demande de financement (actualisation des montants)
- DEL2024-02-023 : Sécurisation de l’avenue de la Côte des Isles – Convention SDEM 50
- DEL2024-02-024 : FDGDON 50 – Lutte contre les frelons asiatiques sur le Département de la Manche – Convention 2024-2026
- DEL2024-02-025 Pôle de proximité des Pieux – Services communs – Tarifs des repas pour l’association USOC
- DEL2024-02-026 Élaboration d’un schéma directeur pour l’accueil des véhicules aménagés – prise de compétence par la Communauté d’Agglomération du Cotentin
- DEL2024-02-027 Intégration de nouvelles voies dans le redécoupage électoral
- DEL2024-02-028 Conseil départemental de la Manche – Convention de prêt d’archives pour numérisation
- DEL2024-02-029 Communauté d’Agglomération du Cotentin – Convention de mise à disposition du service DECLALOC
- DEL2024-02-030 Coupes de bois dans la forêt communale – État d’assiette 2024 et cession
- Questions orales