Conseil municipal du 22 janvier 2026
Madame, Monsieur,
J’ai l’honneur de vous convoquer à la session ordinaire du Conseil Municipal qui aura lieu en Mairie, Salle du Conseil, le :
Mercredi 21 janvier 2026, à 18h30
- Approbation du procès-verbal 8 décembre 2025
- Délibérations :
- DEL2026-01-001 : Code général des collectivités territoriales – Article L 2122-22 – Délégation de pouvoir au maire – Compte-rendu
- DEL2026-01-002 : Rapport d’Orientation Budgétaire
- DEL2026-01-003 : Concession pour la gestion et le développement d’actions d’animation dans le domaine de l’enfance et de la jeunesse – Avenant n°1
- DEL2026-01-004 : Approbation de l’avenant n°2 prorogeant la convention cadre chapeau ORT jusqu’au 31 décembre 2027 et de l’avenant n°1 aux conventions cadre Petites Villes de Demain jusqu’au 31 décembre 2026
- DEL2026-01-005 : Réalisation d’une Station Intermodale – Convention de Transfert de Maitrise d’ouvrage – Avenant n°1
- DEL2026-01-006 : Convention de partenariat entre la Bibliothèque Départementale de la Manche et l’Îlot Victor Hugo
- DEL2026-01-007 : ZAC des Costils – Dossier de réalisation – Avis du conseil municipal
- DEL2026-01-008 : Désaffectation et déclassement de l’immeuble et des infrastructures extérieures sis 3 route du fort
- DEL2026-01-009 : Bail commercial pour le local et la terrasse ouverte situés au 3 route du fort (Sciotot) aux Pieux – Autorisation de signature
- DEL2026-01-010 : Aliénation des chemins ruraux de Becqueville, du Hameau Es Anglais et Les Fleurys
- DEL2026-01-011 : Acquisition de la parcelle 402 AR 152
- DEL2026-01-012 : Acquisition de la parcelle 402 AN 218
- DEL2026-01-013 : Modification du tableau des effectifs
- DEL2026-01-014 : Institution d’un forfait mobilités durables
- Questions orales
Comptant sur votre présence,
Je vous prie d’agréer, Madame, Monsieur, l’expression de mes sentiments distingués.
Le Maire,
Catherine BIHEL
