Conseil municipal du 23 juin 2026
Madame, Monsieur,
J’ai l’honneur de vous convoquer à la session ordinaire du Conseil Municipal qui aura lieu en Mairie, Salle du Conseil, le :
MARDI 23 JUIN 2026 – 20h
ORDRE DU JOUR DU CONSEIL :
- Approbations du procès-verbal du 4 mai 2026
- Installation d’un nouveau conseiller municipal
- Délibérations :
DEL2026-06-056 : Code général des collectivités territoriales – Article L2122-22 – Délégation de pouvoir au maire – Compte-rendu - DEL2026-06-057 : Commissions municipales – Modification suite à vacance pour démission
- DEL2026-06-058 : Commission paritaire des marchés hebdomadaires – Modification suite à vacance pour démission
- DEL2026-06-059 : Adoption du compte financier unique 2025 – Ville
- DEL2026-06-060 : Affectation du résultat de l’année 2025 – Ville
- DEL2026-06-061 : Redevance d’occupation du domaine public – Orange
- DEL2026-06-062 : Placement sur un compte à terme
- DEL2026-06-063 : Recrutement contractuels accroissement temporaire – Ville
- DEL2026-06-064 : Recrutement contractuels accroissement temporaire – Camping
- DEL2026-06-065 : Contrat de Pôle de Services – Clause de revoyure
- DEL2026-06-066 : Jardin Ilot Victor Hugo – Demande de financement
- DEL2026-06-067 : MAM – Actualisation du plan de financement
- DEL2026-06-068 : Modification de gestion de l’animation dans le domaine de l’enfance et de la jeunesse
- DEL2026-06-069 : Désaffectation et déclassement du logement du centre administratif et associatif
- DEL2026-06-070 : Pôle de Proximité Ouest Cotentin – Service commun – Convention pour la gestion de la fourrière
- DEL2026-06-071 : ZAC de La Lande et du Siquet – Adoption du cahier de prescriptions et de recommandations (CPRAUP) pour les îlots collectifs
- DEL2026-06-072 : ZAC de la Lande et du Siquet – Tranche 5 – Convention tripartite entre le SDEM et la SHEMA
- DEL2026-06-073 : Convention tripartite relative à la gestion des eaux pluviales du Pôle de Santé Ouest Cotentin et leur intégration dans l’aménagement de la tranche 5
- DEL2026-06-074 : SDEM 50 – Rénovation du réseau éclairage public – 5ème année
- DEL2026-06-075 : Taxe d’aménagement – Suppression de l’exonération dans le périmètre de la ZAC des Costils
- DEL2026-06-076 : Framatome Arc – Projet de construction et d’exploitation d’une usine de chaudronnerie dans la ZAC des Costils – Avis de la commune
- DEL2026-06-077 : Arrêté de classement sonore des infrastructures de transports – Avis de la commune
- DEL2026-06-078 : Refonte électorale – Bureaux de vote – Redécoupage électoral
- DEL2026-06-079 : Commission communale des impôts directs
- DEL2026-06-080 : Jurés des assises 2027 – Liste préparatoire
- Questions orales
Comptant sur votre présence,
Je vous prie d’agréer Madame, Monsieur, l’expression de mes sentiments distingués.
Le Maire,
Jacques LESEIGNEUR


