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Conseil municipal du 23 juin 2026

Publié le 19 juin 2026dans À LA UNE /par Service Communication

Madame, Monsieur,

J’ai l’honneur de vous convoquer à la session ordinaire du Conseil Municipal qui aura lieu en Mairie, Salle du Conseil, le :

MARDI 23 JUIN 2026 – 20h

ORDRE DU JOUR DU CONSEIL :

  • Approbations du procès-verbal du 4 mai 2026
  • Installation d’un nouveau conseiller municipal
  • Délibérations :
    DEL2026-06-056 :      Code général des collectivités territoriales – Article L2122-22 – Délégation de pouvoir au maire – Compte-rendu
  • DEL2026-06-057 :      Commissions municipales – Modification suite à vacance pour démission
  • DEL2026-06-058 :      Commission paritaire des marchés hebdomadaires – Modification suite à vacance pour démission
  • DEL2026-06-059 :      Adoption du compte financier unique 2025 – Ville
  • DEL2026-06-060 :      Affectation du résultat de l’année 2025 – Ville
  • DEL2026-06-061 :      Redevance d’occupation du domaine public – Orange
  • DEL2026-06-062 :      Placement sur un compte à terme
  • DEL2026-06-063 :      Recrutement contractuels accroissement temporaire – Ville
  • DEL2026-06-064 :      Recrutement contractuels accroissement temporaire – Camping
  • DEL2026-06-065 :      Contrat de Pôle de Services – Clause de revoyure
  • DEL2026-06-066 :      Jardin Ilot Victor Hugo – Demande de financement
  • DEL2026-06-067 :      MAM – Actualisation du plan de financement
  • DEL2026-06-068 :      Modification de gestion de l’animation dans le domaine de l’enfance et de la jeunesse
  • DEL2026-06-069 :      Désaffectation et déclassement du logement du centre administratif et associatif
  • DEL2026-06-070 :      Pôle de Proximité Ouest Cotentin – Service commun – Convention pour la gestion de la fourrière
  • DEL2026-06-071 :      ZAC de La Lande et du Siquet – Adoption du cahier de prescriptions et de recommandations (CPRAUP) pour les îlots collectifs
  • DEL2026-06-072 :      ZAC de la Lande et du Siquet – Tranche 5 – Convention tripartite entre le SDEM et la SHEMA
  • DEL2026-06-073 :      Convention tripartite relative à la gestion des eaux pluviales du Pôle de Santé Ouest Cotentin et leur intégration dans l’aménagement de la tranche 5
  • DEL2026-06-074 :      SDEM 50 – Rénovation du réseau éclairage public – 5ème année
  • DEL2026-06-075 :      Taxe d’aménagement – Suppression de l’exonération dans le périmètre de la ZAC des Costils
  • DEL2026-06-076 :      Framatome Arc – Projet de construction et d’exploitation d’une usine de chaudronnerie dans la ZAC des Costils – Avis de la commune
  • DEL2026-06-077 :      Arrêté de classement sonore des infrastructures de transports – Avis de la commune
  • DEL2026-06-078 :      Refonte électorale – Bureaux de vote – Redécoupage électoral
  • DEL2026-06-079 :      Commission communale des impôts directs
  • DEL2026-06-080 :      Jurés des assises 2027 – Liste préparatoire
  • Questions orales

Comptant sur votre présence,
Je vous prie d’agréer Madame, Monsieur, l’expression de mes sentiments distingués.

Le Maire,
Jacques LESEIGNEUR

https://lespieux.fr/wp/wp-content/uploads/2026/02/Sans-titre-69.png 773 1030 Service Communication https://lespieux.fr/wp/wp-content/uploads/2015/12/logo-effet-carre-white-296x300.png Service Communication2026-06-19 11:28:352026-06-19 11:40:25Conseil municipal du 23 juin 2026

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