Conseil municipal du lundi 08 décembre 2025
Madame, Monsieur,
J’ai l’honneur de vous convoquer à la session ordinaire du Conseil Municipal qui aura lieu en Mairie, Salle du Conseil, le :
Lundi 8 décembre 2025, à 18h30
ORDRE DU JOUR DU CONSEIL :
- Approbation du procès-verbal du 22 septembre 2025
- Délibérations :
- DEL2025-06-059 Code général des collectivités territoriales – Article L 2122-22 – Délégation de pouvoir au maire – Compte-rendu
- DEL2025-06-060 Retrait de la délibération DEL2025-05-055 « Taxe d’aménagement – Suppression de l’exonération dans le périmètre de la ZAC des Costils
- DEL2025-06-061 Révision du montant de l’attribution de compensation (AC) libre 2025
- DEL2025-06-062 Adoption et exécution du budget – Anticipation du budget primitif 2026
- DEL2025-06-063 Adoption et exécution du budget – Anticipation du budget primitif camping 2026
- DEL2025-06-064 Modification du tableau des effectifs – Camping
- DEL2025-06-065 Régime indemnitaire – Camping
- DEL2025-06-066 Décision modificative – Camping
- DEL2025-06-067 Demande de subvention – Cheminement piétons zone des Costils
- DEL2025-06-068 Demande de subvention – Aménagements intérieurs et extérieurs du CAVV
- DEL2025-06-069 Demande de subvention – Maison des Services Publics
- DEL2025-06-070 ZAC de la Lande et du Siquet – Garantie d’emprunt pour la SHEMA – Réalisation de la Tranche 5
- DEL2025-06-071 Adhésion au contrat d’assurance des risques statutaires
- DEL2025-06-072 Ouverture des commerces le dimanche pour l’année 2026 – Avis du conseil municipal
- Questions orales
Comptant sur votre présence,
Je vous prie d’agréer, Madame, Monsieur, l’expression de mes sentiments distingués.
Le Maire,
Catherine BIHEL
