Mairie Les Pieux
  • Accueil
  • Mairie
    • Conseil Municipal
      • Les élus
      • Les commissions
      • Budget municipal
      • Conseil Municipal Enfants
    • A votre service
      • Liste des services municipaux
      • Mes démarches
      • Location de salles
      • Cimetière
      • Marchés publics
    • Publications
      • Conseils municipaux
      • Bulletins municipaux
  • Ma ville
    • Enfance / Education
      • Accueil périscolaire
      • Établissements scolaires
      • Projet éducatif local
      • Pôle Enfance
      • Local Jeunes
    • Social
      • Demande de logement
      • Centre Communal d’Action Sociale
      • Foyers pour Personnes Âgées « Les Aubépines »et « La Boiserie »
      • Maison des services publics
    • Urbanisme / Logement
      • Démarches d’urbanisme
      • Évolution du littoral
      • PLU / POS
    • Entreprendre
      • Zones d’activités
      • Liste des commerces
      • Créer son entreprise
    • Informations utiles
      • Service de proximité
      • Renseignements utiles
      • Travaux en ville
      • Sécurité et prévention
  • Culture et Loisirs
    • Culture
      • École de musique
      • Espace culturel – Le Podium
      • L’îlot Victor-Hugo
    • Sport
      • Centre d’activités Voile et Vent
      • Complexe hippique
      • Piscine
      • Salles de sport
      • Sport en extérieur
    • Vie associative
  • Découvrir Les Pieux
    • La commune
    • Tourisme
    • Patrimoine
  • Camping municipal
  • Carte nationale d’Identité – Passeport
  • Agenda
  • Menu Menu
  • Accueil
  • Actualités
  • Mairie
  • Ma ville
  • Culture et Loisirs
  • Découvrir les Pieux
  • Camping municipal La Forgette
  • Carte nationale d’Identité – Passeport
  • Agenda
Vous êtes ici : Accueil1 / Conseil municipal du lundi 22 septembre 2025

Conseil municipal du lundi 22 septembre 2025

Publié le 19 septembre 2025dans À LA UNE /par Service Communication

Madame, Monsieur,

J’ai l’honneur de vous convoquer à la session ordinaire du Conseil Municipal qui aura lieu en Mairie, Salle du Conseil, le :


Lundi 22 septembre 2025, à 18h30

ORDRE DU JOUR DU CONSEIL :

­1. Approbation des procès-verbaux du 21 mai et du 25 juin 2025

­2. Délibérations :

o DEL2025-05-045 Code général des collectivités territoriales – Article L 2122-22 – Délégation de pouvoir au maire – Compte-rendu
o DEL2025-05-046 Admission en non-valeur – Camping
o DEL2025-05-047 Budget camping 2025 – Décision modificative
o DEL2025-05-048 Maison d’Assistants Maternels – Actualisation du plan de financement
o DEL2025-05-049 Adoption du rapport d’évaluation de la commission locale d’évaluation des charges transférées (CLECT)
o DEL2025-05-050 Le Podium – Transfert et mise à disposition des biens
o DEL2025-05-051 Convention Territoriale Globale 2025-2029
o DEL2025-05-052 Protection du site d’intérêt géologique – Ceinture métamorphique du granite varisque de Flamanville
o DEL2025-05-053 Délimitation des zones de présence d’un risque de mérule dans la commune des Pieux
o DEL2025-05-054 ZAC de La Lande et du Siquet – CRAC 2024
o DEL2025-05-055 ZAC des Costils – Modification du régime de la taxe d’aménagement
o DEL2025-05-056 ZAC des Costils – Aliénation d’un chemin rural
o DEL2025-05-057 Musiques actuelles – Avenant n°13

­3. Questions orales



Comptant sur votre présence,
Je vous prie d’agréer, Madame, Monsieur, l’expression de mes sentiments distingués.

Le Maire,
Catherine BIHEL

Pièces jointes :

o 1 Note de synthèse
o 1 Procès-verbal du 21 mai 2025
o 1 Procès-verbal du 25 juin 2025
o 1 Décision modificative n°1 – Camping
o 1 Rapport CLECT du 4 septembre 2025
o 1 État de mise à disposition des biens – Le Podium
o 1 Convention territoriale globale de services aux familles 2025-2029
o 1 Projet d’arrêté portant création de la liste des sites d’intérêt géologique du département de la Manche
o 1 Projet d’arrêté portant protection du site d’intérêt géologique ceinture métamorphique du granite varisque de Flamanville
o 1 Projet d’arrêté portant délimitation des zones de présence d’un risque de mérule dans le département de la Manche
o 1 Fiche de prévention et de lutte contre la Mérule
o 1 Compte-rendu d’activité 2024 de la SHEMA
o 1 Plan du chemin du Viacou
o 1 Avenant n°13 à la convention relative à l’entente intercommunale des musiques actuelles
o 1 Pouvoir

https://lespieux.fr/wp/wp-content/uploads/2026/02/Sans-titre-69.png 773 1030 Service Communication https://lespieux.fr/wp/wp-content/uploads/2015/12/logo-effet-carre-white-296x300.png Service Communication2025-09-19 09:32:162026-02-12 09:05:57Conseil municipal du lundi 22 septembre 2025

Derniers articles

  • Incendie : intervention en cours
  • Vigilance canicule
  • ZAC des Costils : Appel à Manifestation d’Intérêt des compensations agricoles collectives
  • Conseil municipal du 04 mai 2026
  • Maintien des marchés des vendredis 1er et 8 mai 2026

Archives

Liens utiles

  • Le Cotentin (Communauté d’agglomération)
  • Centre multimédia
  • Espace culturel – Le Podium
  • Manche
  • Médiathèque
  • Normandie
  • Office de tourisme

Abonnez-vous à notre lettre d’informations culturelles.

Vérifiez votre boîte de réception ou vos indésirables afin de confirmer votre abonnement.

Retrouvez-nous sur Facebook !

Page Facebook officielle de la Mairie des Pieux

En 1 clic !

  • Carte nationale d’Identité – Passeport
  • Actualités
  • Location de salles
  • Mes démarches
  • Nous contacter
  • Bulletins municipaux
  • Services municipaux

Dernier bulletin municipal

Couverture du dernier bulletin municipal Infos Les Pieux numéro 60

Nous contacter

Tél. : 02 33 87 50 00
Mairie Les Pieux
BP 12
Rue centrale
50340 LES PIEUX.

Horaires d'ouvertures de la mairie :

  • Lundi : 9h-12h -- 14h-17h30
  • Mardi : fermé -- 14h-18h30
  • Mercredi : 9h-12h -- Fermé
  • Jeudi : 9h-12h -- 14h-17h30
  • Vendredi : 9h - 16h
  • Samedi : Rendez-vous avec les Elus -- Fermé
Mairie Les Pieux - 50340 Les Pieux - Enfold WordPress Theme by Kriesi
  • Accueil
  • C.N.I.L
  • Contact
  • Cookies
  • Informations Légales
  • Plan du site
Lien vers: Conseil municipal du mercredi 25 juin 2025 Lien vers: Conseil municipal du mercredi 25 juin 2025 Conseil municipal du mercredi 25 juin 2025 Lien vers: Avis d’enquête publique – modification n°1 du PLU des Pieux (Secteur des Costils) Lien vers: Avis d’enquête publique – modification n°1 du PLU des Pieux (Secteur des Costils) Avis d’enquête publique – modification n°1 du PLU des Pieux (Secteur...
Faire défiler vers le haut Faire défiler vers le haut Faire défiler vers le haut