Conseil municipal du 18 février 2026

Madame, Monsieur,

J’ai l’honneur de vous convoquer à la session ordinaire du Conseil Municipal qui aura lieu en Mairie, Salle du Conseil, le :

ORDRE DU JOUR DU CONSEIL :

Approbation du procès-verbal 21 janvier 2026
Délibérations :
DEL2026-02-015 : Code général des collectivités territoriales – Article L 2122-22 – Délégation de pouvoir au maire – Compte-rendu
DEL2026-02-016 : Adoption du compte financier unique 2025 – Ville
DEL2026-02-017 : Affectation du résultat de l’année 2025 – Ville
DEL2026-02-018 : Vote des taux 2026
DEL2026-02-019 : Subvention 2026
DEL2026-02-020 : Vote du budget primitif 2026 – Ville
DEL2026-02-021 : Adoption du compte financier unique 2025 – Camping
DEL2026-02-022 : Affectation du résultat de l’année 2025 – Camping
DEL2026-02-023 : Vote du budget primitif 2026 – Camping
DEL2026-02-024 : Fonds de concours – Acceptation et versement
DEL2026-02-025 : AP/CP – Rénovation des Aubépines – Actualisation
DEL2026-02-026 : Rénovation des Aubépines – Actualisation du plan de financement
DEL2026-02-027 : Rénovation des Aubépines – Actualisation du plan de financement
DEL2026-02-028 : Sciot cial club – Assujettissement à TVA – Création d’un code activité
DEL2026-02-029 : ZAC de La Lande et du Siquet – Tranche 1, 3 et 4 – Rétrocession des espaces publics
DEL2026-02-030 : Convention 2026 de stérilisation et d’identification des chats libres sauvages entre la Fondation 30 Millions d’Amis et la commune des Pieux

Le Maire,
Catherine BIHEL