P.O.S.
- Réglement 2001, modifié en 2004
- Plan du bourg 2001
- Plan de Sciotot 2001
- Plan général 2001
- Note de présentation modification 2004
- Plan modification 2004
- Note de présentation révision simplifiée 2004
- Note de présentation révision simplifiée 2004 bis
- Plan zone NCe révision simplifiée 2004
- Rapport de modification révision 2007
- Plan révision 2007
Pour conserver une bonne lisibilité des documents, les fichiers sont volumineux et par conséquent longs à ouvrir.
Les principales étapes pour la révision simplifiée et la modification du POS
Nov. 2012 - Délibérations du conseil municipal
Fin 2012, début 2013 - Etude
Février 2013 – Examen conjoint des personnes publiques associées
Du 02 avril au 03 mai - Enquête publique
Dates et informations
Rapport du commissaire enquêteur consultable en mairie.
Juin 2013 - Délibération du conseil municipal
Les délibérations :
